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Ordonnance Souveraine n° 2.528 du 16 décembre 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Allemagne

  • N° journal 7944
  • Date de publication 25/12/2009
  • Qualité 97.4%
  • N° de page 5276
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu notre ordonnance n° 1.678 du 17 juin 2008 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l’Ambassade Monaco en France ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Léonard Taubert De Massy est nommé Deuxième Secrétaire de Notre Ambassade en Allemagne.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize décembre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
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Version 2018.11.07.14