RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 13 novembre 2009 de l'association dénommée «Monaco Basket Association».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o ELENA CONSULTING, 11, avenue Saint-Michel, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
«d'organiser, de diriger et de développer le sport du basket-ball sous toutes ses formes, de défendre les intérêts moraux et matériels du basket-ball».