Arrêté Ministériel n° 2009-47 du 2 février 2009 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 1er Monaco Quad Maste
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 janvier 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du mercredi 25 février 2009, à 23 heures 59, au lundi 2 mars 2009, à 23 heures 59 :
Les espaces de la darse Sud sont libérés, en totalité, de toute occupation et emprise au sol à l’exception des surfaces nécessaires au déroulement du “1er Monaco Quad Master”.
Art. 2.
Du jeudi 26 février 2009, à 8 heures, au lundi 2 mars 2009, à 7 heures :
Le stationnement des véhicules est interdit sur la darse Sud, à l’exception des véhicules participant au “1er Monaco Quad Master” ou nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d’organisation de cette épreuve.
Art. 3.
Du vendredi 27 février 2009, à 8 heures, au dimanche 1er mars 2009, à 20 heures :
Le stationnement des véhicules est interdit sur le quai Antoine 1er, dans sa partie comprise entre son intersection avec la route de la Piscine et l’immeuble “Le Ruscino”, à l’exception des véhicules participant au “1er Monaco Quad Master” ou nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d’organisation de cette épreuve.
Art. 4.
Du vendredi 27 février 2009, à 8 heures, au dimanche 1er mars 2009, à 20 heures :
Une voie de circulation de 4 m de large, à sens unique, est instaurée le long de la façade des immeubles du quai Antoine 1er, dans sa partie comprise entre le virage du Café Grand Prix et le Yacht Club de Monaco, se prolongeant jusqu’à l’esplanade des Pêcheurs et ce, dans ce sens.
Art. 5.
Le samedi 28 février 2009, de 8 heures à 19 heures et du dimanche 1er mars 2009, à 8 heures, au lundi 2 mars 2009, à 7 heures, la circulation des véhicules autres que ceux participant au «1er Monaco Quad Master» ou nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d’organisation de cette épreuve est interdite :
- sur la route de la Piscine entre l’enracinement de l’épi Central et son intersection avec le quai Antoine 1er,
- sur la totalité de la darse Sud.
Art. 6.
Les dispositions visées précédemment ne s’appliquent pas aux véhicules de police et de secours.
Art. 7.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur et le Conseiller de Gouvernement pour l’Equipement, l’Environnement et l’Urbanisme sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux février deux mille neuf.
Le Ministre d’Etat,
J.-P. Proust.
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 janvier 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du mercredi 25 février 2009, à 23 heures 59, au lundi 2 mars 2009, à 23 heures 59 :
Les espaces de la darse Sud sont libérés, en totalité, de toute occupation et emprise au sol à l’exception des surfaces nécessaires au déroulement du “1er Monaco Quad Master”.
Art. 2.
Du jeudi 26 février 2009, à 8 heures, au lundi 2 mars 2009, à 7 heures :
Le stationnement des véhicules est interdit sur la darse Sud, à l’exception des véhicules participant au “1er Monaco Quad Master” ou nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d’organisation de cette épreuve.
Art. 3.
Du vendredi 27 février 2009, à 8 heures, au dimanche 1er mars 2009, à 20 heures :
Le stationnement des véhicules est interdit sur le quai Antoine 1er, dans sa partie comprise entre son intersection avec la route de la Piscine et l’immeuble “Le Ruscino”, à l’exception des véhicules participant au “1er Monaco Quad Master” ou nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d’organisation de cette épreuve.
Art. 4.
Du vendredi 27 février 2009, à 8 heures, au dimanche 1er mars 2009, à 20 heures :
Une voie de circulation de 4 m de large, à sens unique, est instaurée le long de la façade des immeubles du quai Antoine 1er, dans sa partie comprise entre le virage du Café Grand Prix et le Yacht Club de Monaco, se prolongeant jusqu’à l’esplanade des Pêcheurs et ce, dans ce sens.
Art. 5.
Le samedi 28 février 2009, de 8 heures à 19 heures et du dimanche 1er mars 2009, à 8 heures, au lundi 2 mars 2009, à 7 heures, la circulation des véhicules autres que ceux participant au «1er Monaco Quad Master» ou nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d’organisation de cette épreuve est interdite :
- sur la route de la Piscine entre l’enracinement de l’épi Central et son intersection avec le quai Antoine 1er,
- sur la totalité de la darse Sud.
Art. 6.
Les dispositions visées précédemment ne s’appliquent pas aux véhicules de police et de secours.
Art. 7.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur et le Conseiller de Gouvernement pour l’Equipement, l’Environnement et l’Urbanisme sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux février deux mille neuf.
Le Ministre d’Etat,
J.-P. Proust.