Ordonnance Souveraine n° 1.398 du 18 novembre 2007 instituant une Médaille du Mérite National du Sang.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance souveraine n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


ARTICLE PREMIER.

La Médaille du Mérite National du Sang est décernée à :




ART. 4.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre deux mille sept.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
R. NOVELLA.