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Ordonnance Souveraine n° 1.396 du 18 novembre 2007 portant promotions ou nominations de l'Ordre du Mérite Culturel.

  • N° journal 7835
  • Date de publication 23/11/2007
  • Qualité 94.01%
  • N° de page 2213
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


ARTICLE PREMIER

Sont promus ou nommés dans l’Ordre du Mérite Culturel :



ART. 2

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre deux mille sept.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
R. NOVELLA.

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