Ordonnance Souveraine n° 441 du 28 février 2006 portant nomination d'un Chargé de Mission au Service d'Honneur du Palais de S.A.S. le Prince Souverain

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la décision souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Le Lieutenant-Colonel Bruno PHILIPPONNAT, Notre Aide de Camp, est nommé Chargé de Mission au Service d'Honneur de Notre Palais.

Cette nomination prend effet à compter du 1er mars 2006.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit février deux mille six.


ALBERT.


Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.