icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Arrêté Municipal n° 2001-46 du 17 septembre 2001 portant nomination d'un brigadier des guides dans les Services Communaux (Jardin Exotique)

  • N° journal 7514
  • Date de publication 28/09/2001
  • Qualité 100%
  • N° de page 1413

Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2000-9 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d'un guide dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;

Arrêtons :

Article Premier

M. Didier CHABERT est nommé Brigadier des guides au Jardin Exotique.

Cette nomination prend effet à compter du 17 septembre 2001.
 

Art. 2.

Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 17 septembre 2001, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 17 septembre 2001.

 

Le Maire,
A.M. CAMPORA.

Imprimer l'article
Article précédent Retour au sommaire Article suivant

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14