icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Ordonnance Souveraine n° 14.301 du 15 décembre 1999 portant nomination des membres du Comité de la Bibliothèque Communale Louis Notari

  • N° journal 7422
  • Date de publication 24/12/1999
  • Qualité 100%
  • N° de page 1800

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 25 janvier 1909 créant une Bibliothèque Communale ;

Vu Notre ordonnance n° 11.284 du 14 juin 1994 portant nomination des membres du Comité de la Bibliothèque Communale Louis Notari ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 octobre 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Sont nommés, pour trois ans, membres du Comité de la Bibliothèque Communale Louis Notari :

Mlle Anne-Marie CAMPORA, Maire, Président ;
MM. Georges MARSAN, Premier Adjoint ;
        Henri DORIA, Adjoint au Maire ;
Mme Christiane VANUCCI, Adjoint au Maire ;
M. Robert POYET, Conseiller Communal ;
Mme Yvette LAMBIN-BERTI ;
M. Régis LECUYER ;
Mmes Jacqueline CARPINE ;
           Christiane LABARRERE ;
M. Rainier ROCCHI ;

Un représentant de l'Association des Parents d'Elèves des Ecoles de Monaco.


Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.

 

RAINIER.


Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.

Imprimer l'article
Article précédent Retour au sommaire Article suivant

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14