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Arrêté Ministériel n° 77-415 précisant la liste des travaux dangereux qui nécessitent une surveillance médicale spéciale prévue à l'article 10 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'Office de la Médecine du Travail

  • N° journal 6270
  • Date de publication 25/11/1977
  • Qualité 95.63%
  • N° de page 1003
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