NOVARA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE

Extrait publié conformément aux dispositions combinées du chiffre 2°) de l'article 20 de la loi n° 1.573 du 8 avril 2025 relative à la modernisation du droit des sociétés et de l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine n° 11.486 du 18 septembre 2025 portant application de la loi susvisée.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 juin 2026, il a été constitué une société anonyme monégasque dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « NOVARA ».
Objet : « En Principauté de Monaco et à l'étranger :  la conception, le développement, l'édition, l'hébergement, la maintenance, la distribution et la commercialisation, sur tout support, de logiciels, plateformes, infrastructures et solutions technologiques dans le domaine de l'intelligence artificielle ; la fourniture, sous forme de licence, en mode hébergé ou en mode infrastructure, de l'accès aux solutions technologiques développées par la société ou par des tiers partenaires, y compris la mise à disposition d'interfaces de programmation d'applications et l'exécution des traitements algorithmiques associés ; la fourniture de prestations de services connexes, notamment d'intégration, de paramétrage, de formation non diplômante, d'assistance technique, de support, d'audit et de conseil, en lien avec les solutions développées ou distribuées par la société ; la recherche et le développement, ainsi que l'acquisition, la détention, l'exploitation, la cession et la gestion de tous droits de propriété intellectuelle et industrielle, de brevets, marques, noms de domaine, logiciels, savoir-faire et bases de données, en lien avec l'objet social. Et plus généralement, toutes opérations commerciales, mobilières, immobilières et financières se rattachant directement au présent objet social. ».
Durée : 99 ans.
Siège : 1, avenue Henry Dunant à Monaco.
Capital : 150.000 euros.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 septembre 2026.
Monaco, le 18 septembre 2026.