Ordonnance Souveraine n° 11.778 du 13 février 2026 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 10.379 du 5 février 2024 portant nomination et titularisation d’un Chef de Bureau auprès du Chargé de Mission de S.A.S. le Prince Souverain ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Dominique Simon, Chef de Bureau auprès de Notre Chargé de Mission, est nommée Chef de Section à Notre Service d’Honneur et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le treize février deux mille vingt-six.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’État :
Y. Lambin Berti.