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Arrêté Municipal n° 2024-514 du 29 janvier 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de la Monaco Run 2024.

  • No. Journal 8680
  • Date of publication 02/02/2024
  • Quality 100%
  • Page no.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;

Vu l’arrêté ministériel n° 2024-38 du 24 janvier 2024 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à l’occasion de la Monaco Run 2024 ;

Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;

Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;

Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;

Vu l’arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés ;

Arrêtons :

Article Premier.

Du jeudi 8 février à 10 heures 01 au lundi 12 février 2024 à 8 heures, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le quai Albert Ier est reportée pour les véhicules de l’organisation des épreuves de la Monaco Run 2024.

Art. 2.

À l’occasion de ces épreuves, le stationnement des véhicules est interdit, du samedi 10 février à 12 heures au dimanche 11 février 2024 à 12 heures :

-    avenue J.-F. Kennedy ;

-    boulevard Louis II ;

-    avenue Princesse Grace.

Art. 3.

À l’occasion de ces épreuves, le stationnement des véhicules est interdit, du samedi 10 février à 23 heures au dimanche 11 février 2024 à 12 heures :

-    Sur la totalité de la zone deux roues, face au n° 20, de l’avenue Hector Otto.

Art. 4.

À l’occasion de ces épreuves, la circulation des véhicules est interdite :

1°)   Le dimanche 11 février 2024 de 8 heures 50 à 11 heures 30 ;

-    avenue J.-F. Kennedy ;

-    boulevard Louis II.

Ces dispositions ne s’appliquent pas voie amont, aux véhicules des riverains, lorsque le déroulé des courses le permettra.

2°)   Le dimanche 11 février 2024 de 8 heures 50 à 11 heures 30 :

-    rond-point du Portier ;

-    avenue Princesse Grace ;

-    rond-point du Sporting ;

-    rond-point du Monte-Carlo Bay.

Ces dispositions ne s’appliquent pas, avenue Princesse Grace, aux véhicules des riverains lorsque le déroulé des courses le permettra.

Art. 5.

Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux n° 2007‑256 du 27 février 2007, modifié, et n° 2020-1856 du 3 juin 2020, susvisés, contraires au présent arrêté, sont suspendues.

Art. 6.

Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules dûment autorisés, à ceux du comité d’organisation, de secours, d’urgence et des services publics.

Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.

Art. 7.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.

Art. 8.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 janvier 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.

Monaco, le 29 janvier 2024.

La Première Adjointe remplaçant
le Maire dans ses fonctions,
C
​​​​​​​. Svara.

 

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Version 2018.11.07.14