Ordonnance Souveraine n° 9.984 du 21 juillet 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 9.553 du 17 novembre 2022.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu Notre Ordonnance n° 9.552 du 17 novembre 2022 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.553 du 17 novembre 2022 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Article Premier.

L'Ordonnance Souveraine n° 9.553 du 17 novembre 2022, susvisée, est modifiée comme suit :
Est promu dans l'Ordre des Grimaldi :
Au grade d'OFFICIER :
M. Guy Van Doosselaere, Consul Général honoraire de Monaco à Anvers (Belgique).

Art. 2.

La mention de « M. Guy Van Doosselaere, Consul Général honoraire de Monaco à Anvers (Belgique) » dans l'Ordonnance Souveraine n° 9.552 du 17 novembre 2022, susvisée, est supprimée.

Art. 3.

Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'État et le Chancelier de l'Ordre de Saint‑Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-et-un juillet deux mille vingt-trois.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
Y. Lambin Berti.