PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 décembre 2013, enregistré, le nommé :
- T. R.., né le 25 novembre 1985 à Edinmbourg (Ecosse), de L. G. et de F. S., de nationalité écossaise, Ingénieur, ayant demeuré 36 Yarrow Teodde - Hiwick (Ecosse), actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 25 février 2014, à 9 heures, sous la prévention de conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 391-13-2° du Code Pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J.P. DRENO.
- T. R.., né le 25 novembre 1985 à Edinmbourg (Ecosse), de L. G. et de F. S., de nationalité écossaise, Ingénieur, ayant demeuré 36 Yarrow Teodde - Hiwick (Ecosse), actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 25 février 2014, à 9 heures, sous la prévention de conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 391-13-2° du Code Pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J.P. DRENO.