Ordonnance Souveraine n° 3.403 du 4 août 2011 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Pierre de Monaco
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit «Fondation Prince Pierre de Monaco» ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 1.757 du 1er août 2008 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration de la «Fondation Prince Pierre de Monaco» ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, sont nommés Membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Pierre de Monaco pour une durée de trois ans :
- S.E. M. René Novella,
- Mme Christiane Stahl,
- M. Jean-Philippe Vinci,
- Le Président du Conseil Musical,
- Le Vice-président du Conseil Artistique,
- Le Directeur Général de l’UNESCO ou son représentant,
- Le Directeur du Centre de Presse,
- Le Directeur des Archives Audiovisuelles,
- Mme Carole Laugier, Trésorière,
- Le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général,
- L’Adjoint au Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général Adjoint.
Notre Secrétaire d’État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre août deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit «Fondation Prince Pierre de Monaco» ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 1.757 du 1er août 2008 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration de la «Fondation Prince Pierre de Monaco» ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, sont nommés Membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Pierre de Monaco pour une durée de trois ans :
- S.E. M. René Novella,
- Mme Christiane Stahl,
- M. Jean-Philippe Vinci,
- Le Président du Conseil Musical,
- Le Vice-président du Conseil Artistique,
- Le Directeur Général de l’UNESCO ou son représentant,
- Le Directeur du Centre de Presse,
- Le Directeur des Archives Audiovisuelles,
- Mme Carole Laugier, Trésorière,
- Le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général,
- L’Adjoint au Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général Adjoint.
Notre Secrétaire d’État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre août deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.