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Ordonnance Souveraine n° 256 du 10 novembre 2005 accordant la Médaille du Travail.

  • No. Journal 7730
  • Date of publication 18/11/2005
  • Quality 92.68%
  • Page no. 2155
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


ARTICLE PREMIER.

La Médaille du Travail est accordée à :





ART. 2.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix novembre deux mille cinq.


ALBERT.


Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.

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