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Arrêté Municipal n° 2005-049 du 14 juillet 2005 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale).

  • No. Journal 7713
  • Date of publication 22/07/2005
  • Quality 98.24%
  • Page no. 1444
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 98-35 du 3 juin 1998 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale) ;

Arrêtons :


ARTICLE PREMIER.

M. Christian BURLE est nommé dans l'emploi d'Attaché Principal à la Sonothèque - Vidéothèque dépendant de la Médiathèque Municipale, avec effet au 1er juillet 2005.


ART. 2.

Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 14 juillet 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 14 juillet 2005.

Le Maire,
G. MARSAN.
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Version 2018.11.07.14