Ordonnance Souveraine n° 15.883 du 22 juillet 2003 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juin 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés pour trois ans, membres du Comité Monégasque Antidopage :
Philippe DESLANDES, Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur, Président,
MM.
Norbert FRANCOIS, représentant le Conseil d'Etat,
Yvette LAMBIN-BERTI, en sa qualité de Directeur de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports,
le Docteur Anne NEGRE, en sa qualité de Directeur de l'action Sanitaire et Sociale,
Mmes
Brigitte VAN KLAVEREN, représentant le Département des Finances et de l'Economie,
le Docteur Stéphane BERMON, Médecin-Inspecteur des Sportifs,
le Docteur Philippe PASQUIER,
le Docteur Yves JACOMET,
MM.
Franck FERREYROLLES.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux juillet deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juin 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés pour trois ans, membres du Comité Monégasque Antidopage :
Philippe DESLANDES, Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur, Président,
MM.
Norbert FRANCOIS, représentant le Conseil d'Etat,
Yvette LAMBIN-BERTI, en sa qualité de Directeur de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports,
le Docteur Anne NEGRE, en sa qualité de Directeur de l'action Sanitaire et Sociale,
Mmes
Brigitte VAN KLAVEREN, représentant le Département des Finances et de l'Economie,
le Docteur Stéphane BERMON, Médecin-Inspecteur des Sportifs,
le Docteur Philippe PASQUIER,
le Docteur Yves JACOMET,
MM.
Franck FERREYROLLES.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux juillet deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.