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Arrêté Municipal n° 2002-82 du 26 septembre 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la 8ème Monaco Kart Cup 2002.

  • No. Journal 7567
  • Date of publication 04/10/2002
  • Quality 95.03%
  • Page no. 1595
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;

Arrêtons :


Article Premier.

Les présentes dispositions abrogent celles prévues à l'arrêté municipal n° 2002-62 du 12 août 2002.


Art. 2.

L'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et les véhicules de chantier, à compter du mercredi 2 octobre 2002 à 8 heures, à l'occasion de la 8ème Monaco Kart Cup 2002.


Art. 3.

La circulation des piétons autres que ceux relevant de l'organisation de la 8ème Monaco Kart Cup 2002 est interdite sur le Quai Albert 1er, dans sa partie comprise entre l'escalier du "Café Grand-Prix" et l'escalier du "Nautic" du vendredi 11 octobre 2002 à
12 heures au dimanche 13 octobre 2002 à la fin des épreuves.

De même, toutes les occupations de voie publique délivrées, devront être libérées durant toute la durée de la manifestation.


Art. 4.

En cas de force majeure, notamment d'intempéries pouvant retarder ou empêcher la mise en place des installations du circuit, les dispositions qui précèdent pourront être modifiées par mesures de police.


Art. 5.

Les dispositions qui précèdent demeureront en vigueur jusqu'au démontage des installations et au plus tard le jeudi 17 octobre 2002.


Art. 6.

Un sens unique de circulation est instauré Avenue J.-F. Kennedy dans le sens Place Sainte Dévote vers le tunnel Louis II :

- le vendredi 11 octobre 2002 de 12 h 00 à la fin des épreuves,
- le samedi 12 octobre 2002 de 7 h 30 à la fin des épreuves,
- le dimanche 13 octobre 2002 de 7 h 30 à la fin des épreuves.


Art. 7.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.


Art. 8.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 26 septembre 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 26 septembre 2002.


Le Maire,
A.-M. CAMPORA.
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