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Décisions Souveraines
Ordonnances Souveraines
- Ordonnances Souveraines n° 9.773, n° 9.774 et n° 9.775 du 10 mai 1990 portant ouvertures de crédits
- Ordonnance Souveraine n° 9.776 du 10 mai 1990 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration du Centre Scientifique de Monaco
- Ordonnance Souveraine n° 9.777 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur certifié de mathématiques dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 9.778 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur des lycées professionnels de 2ème grade de comptabilité dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 9.779 du 11 mai 1990 portant nomination d'une Institutrice dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 9.780 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur certifié, bi-admissible à l'agrégation d'italien dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 9.781 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur des lycées professionnels de 1er grade d'hôtellerie dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 9.782 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur agrégé d'anglais dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 9.783 du 11 mai 1990 portant nomination d'une Institutrice dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 9.784 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur certifié de lettres modernes dans les établissements scolaires
- Ordonnances Souveraines n° 9.785 et n° 9.786 du 11 mai 1990 portant nominations d'Institutrices dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 9.787 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur d'enseignement général des collèges de technologie dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 9.788 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur certifié de mécanique dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 9.789 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur des lycées professionnels de 1er grade d'hôtellerie dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 9.790 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur certifié d'anglais dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 9.791 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur agrégé de philosophie dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 9.792 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur d'enseignement général des collèges de mathématiques et de physique dans les établissements scolaires
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 90-223 du 11 mai 1990 abrogeant un arrêté ministériel portant autorisation d'exercer la profession d'infirmier
- Arrêté Ministériel n° 90-224 du 11 mai 1990 autorisant un médecin à pratiquer son art dans la Principauté
- Arrêté Ministériel n° 90-225 du 11 mai 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un chef de division au Service de l'Urbanisme et de la Construction
- Arrêté Ministériel n° 90-226 du 11 mai 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un commis à la Direction de Services Fiscaux
- Arrêté Ministériel n° 90-227 du 11 mai 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE D'APPAREILLAGE RADIO-ELECTRIQUE"
- Arrêté Ministériel n° 90-228 du 11 mai 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "THOMSON AND MCKINNON INTERNATIONAL S.A."
- Arrêté Ministériel n° 90-229 du 11 mai 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "VIDEAC"
- Arrêté Ministériel n° 90-230 du 11 mai 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un analyste au Service Informatique
- Arrêté Ministériel n° 90-231 du 11 mai 1990 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique et modifiant l'indice servant au calcul de la retraite minimum
- Arrêté Ministériel n° 90-232 du 11 mai 1990 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du Grand Prix Automobile