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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 9.793 du 11 mai 1990 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
- Ordonnance Souveraine n° 9.794 du 21 mai 1990 nommant le Chancellier de l'Ordre de Saint-Charles et de l'Ordre de Grimaldi
- Ordonnances Souveraines n° 9.795 et n° 9.796 du 21 mai 1990 portant nominations de Conseillers de Cabinet Princier
- Ordonnance Souveraine n° 9.797 du 21 mai 1990 portant nomination du Secrétaire général du Cabinet Princier
- Ordonnance Souveraine n° 9.798 du 21 mai 1990 portant nomination d'un Chargé de mission au Cabinet Princier
- Ordonnance Souveraine n° 9.799 du 21 mai 1990 portant nomination du Contrôleur général des Dépenses
- Ordonnance Souveraine n° 9.800 du 21 mai 1990 portant nomination du Secrétaire général du Ministère d'Etat