Arrêté Municipal n° 2026‑1165 du 10 mars 2026 portant nomination d'un Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2025‑4770 du 25 septembre 2025 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier Spécialisé dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Sébastien Miglioretti est nommé en qualité d’Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie au Pôle « Manifestations » dépendant des Services Techniques Communaux, avec effet au 2 février 2026.
Art. 2.
La Secrétaire Générale de la Mairie, Directrice du Personnel des Services Municipaux, est chargée de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 10 mars 2026, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 10 mars 2026.
Le Maire,
G. Marsan.