Rechercher un journal, un article
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Avis de recrutement n° 2024‑129 d'un Chef de Division - Coordinateur Budgétaro-Comptable et Achat à la Direction des Systèmes d'Information.
dispositions de l’arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant application de l’article 3 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité ... 'une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l'arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant application de l'article 3 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 ...
Journal n°8706
du 2 août 2024
Avis de recrutement n° 2024‑171 d'un Rédacteur en charge des Projets Techniques à la Direction des Systèmes d'Information.
’écoresponsabilité du Gouvernement.
Le candidat retenu fera l’objet d’une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant ... 'écoresponsabilité du Gouvernement.
Le candidat retenu fera l'objet d'une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l'arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Avis de recrutement n° 2024‑251 d'un Chef de Section à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
place des dispositions prévues par l’arrêté ministériel n° 2018‑1053 portant application de l’article 27 de la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique ... des dispositions prévues par l'arrêté ministériel n° 2018‑1053 portant application de l'article 27 de la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique ...
Journal n°8738
du 14 mars 2025
Avis de recrutement n° 2025-68 d'un Administrateur Réseaux au Service des Parkings Publics.
leurs droits spécifiques.
« Conformément à l’arrêté ministériel n° 2022‑331 du 13 juin 2022 portant application de l’article 23 de la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la ... la démarche d'écoresponsabilité du Gouvernement.
Le candidat retenu fera l'objet d'une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l'arrêté ministériel n° 2016‑622 du ...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « HYDRA S.A.M. » - Société Anonyme Monégasque - MODIFICATIONS AUX STATUTS
résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 mars 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été ... par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 mars 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés ...
Journal n°8750
du 6 juin 2025
Loi n° 1.574 du 27 mai 2025 portant modification de la loi n° 1.346 du 9 mai 2008 relative à la protection contre le tabagisme.
classé dans l’une des trois catégories définies aux chiffres 2, 3 et 5 avec laquelle il présente la plus grande similarité. Ce classement est réalisé par arrêté ministériel, lequel peut soumettre le ... arrêté ministériel, lequel peut soumettre le produit, lorsque ses caractéristiques propres le nécessitent, à des dispositions particulières. ».
Art. 2.
Au premier alinéa de l'article premier de la loi n° 1 ...
Journal n°8760
du 15 août 2025
Avis de recrutement n° 2025-225 d'un Chef de Division au Service des Parkings Publics.
démarche d’écoresponsabilité du Gouvernement.
Le candidat retenu fera l’objet d’une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 ... 'objet d'une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l'arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant application de l'article 3 de la loi n° 1.430 du 13 ...
Journal n°8781
du 9 janvier 2026
Avis de recrutement n° 2026‑12 d'un Rédacteur Principal à la Direction des Parkings Publics.
dispositions de l’arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant application de l’article 3 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité ... Gouvernement.
Le candidat retenu fera l'objet d'une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l'arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant application de l ...
Journal n°8782
du 16 janvier 2026
Avis de recrutement n° 2026-27 d'un Chef de Division Tierce Maintenance Applicative à la Direction des Systèmes d'Information.
dispositions de l’arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant application de l’article 3 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité ... candidat retenu fera l'objet d'une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l'arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant application de l'article 3 de la ...
Journal n°8785
du 6 février 2026
Avis de recrutement n° 2026-33 d'un Rédacteur - Gestionnaire administratif, financier et opérationnel du parc informatique à la Direction des Systèmes d'Information.
dispositions de l’arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant application de l’article 3 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité ... Gouvernement.
Le candidat retenu fera l'objet d'une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l'arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant application de l ...
Journal n°8786
du 13 février 2026
Avis de recrutement n° 2026-53 d'un Rédacteur en charge des Projets Techniques à la Direction des Systèmes d'Information.
spécifique préalable, conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant application de l’article 3 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures ... fera l'objet d'une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l'arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant application de l'article 3 de la loi n° 1 ...
Journal n°8792
du 27 mars 2026
Avis de recrutement n° 2026-113 d'un Responsable de la Sécurité des Systèmes d'Information à la Direction de la Sûreté Publique.
trente kilomètres de Monaco.
Le candidat retenu fera l’objet d’une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant ... 'objet d'une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l'arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant application de l'article 3 de la loi n° 1.430 du 13 ...
Journal n°8795
du 17 avril 2026
Avis de recrutement n° 2026-144 du Directeur-adjoint à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
périodiques des textes réglementaires, notamment celui de l’Arrêté Ministériel n° 2022‑331 du 13 juin 2022 fixant les mesures de sécurité des systèmes d’information de l’État ;
- suppléer le Directeur de l ... aux révisions périodiques des textes réglementaires, notamment celui de l'Arrêté Ministériel n° 2022‑331 du 13 juin 2022 fixant les mesures de sécurité des systèmes d'information de l ...
Journal n°8801
du 29 mai 2026
Avis de recrutement n° 2026-195 d'un Chef de Division à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
pilotage et le suivi d’audits de conformité selon l’arrêté ministériel n° 2020‑461 du 6 juillet 2020 portant application de l’article 13 de l’Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les ... expertise dans le pilotage et le suivi d'audits de conformité selon l'arrêté ministériel n° 2020‑461 du 6 juillet 2020 portant application de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 ...
Journal n°4098
du 28 mai 1936
capitaux.
Arrêté ministériel relatif aux opérations portant sur la viande de porc.
Arrêté municipal relatif au stationnement des véhicules. Arrêté municipal relatif au chargementét déchargement. des ...