RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée, et de l’article 3 de l’Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 février 2025 de l’association dénommée « l’Atelier ».

Cette association, dont le siège est situé à la Tour Odéon, 36, avenue de l’Annonciade à Monaco, par décision du Conseil d’administration, a pour objet :

«  - La gestion de l’œuvre de Claude ROSTICHER, artiste ;

    - La conservation et restauration de son œuvre ;

    - La réalisation de son inventaire général et son suivi ;

    - La gestion des documents d’archives ;

    - La gestion de la propriété intellectuelle, des droits d’auteur, droits d’exposition, et du droit de suite de son œuvre ;

    - La recherche et l’acquisition éventuelle d’archives, de dessins et d’œuvres historiques ;

    - La valorisation de son œuvre (réalisations d’expositions et de publications) ;

    - La reproduction d’œuvres ;

    - Le lien avec les institutions ;

    - L’association étend son objet à l’œuvre des ascendants de l’artiste : Julien ROSTICHER et Charles ROSTICHER et ce, dans les mêmes conditions. ».