Arrêté Ministériel n° 2023-790 du 27 décembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-523 du 17 septembre 2014 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association ;
Vu la requête formulée Mme Élodie Alfani, masseur-kinésithérapeute ;
Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire ;
Vu l’avis émis par l’Association monégasque des masseurs-kinésithérapeutes ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Élodie Alfani, masseur-kinésithérapeute, est autorisée à exercer sa profession à titre libéral.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2014-523 du 17 septembre 2014, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-sept décembre deux mille vingt-trois.
Le Ministre d’État,
P. Dartout.