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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • No. Journal 8475
  • Date of publication 28/02/2020
  • Quality 100%
  • Page no.

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 février 2020 de l'association dénommée « ELECTRON LIBRE ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 3, avenue Saint-Laurent, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - Promouvoir et développer la pratique de la musique et des expressions artistiques associées, et tout objet similaire, connexe ou complémentaire ou susceptible d'en favoriser la réalisation ou le développement. ».

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Version 2018.11.07.14