RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 26 mars 2009 de l’association dénommée «Association Sportive de Golf du Fond Social SBM».

Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Café de Paris, Place du Casino, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :

«Le regroupement de golfeurs, l’organisation de sorties, de compétitions et de manifestations de golf pour les
personnes liées à la SBM».