icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Ordonnance Souveraine n° 2.192 du 12 mai 2009 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace

  • No. Journal 7913
  • Date of publication 22/05/2009
  • Quality 97.95%
  • Page no. 3658
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l’Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 38 du 12 mai 2005 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 232 du 3 octobre 2005 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 1.379 du 31 octobre 2007 portant nomination d’un membre du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-154 du 9 mars 1984 autorisant et approuvant les statuts de l’association dénommée «Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace» modifié par l’arrêté ministériel n° 90-319 du 2 juillet 1990 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 avril 2009 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace, placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Stéphanie, Notre Soeur Bien-Aimée, pour une période de trois ans :

M.
Paul Masseron, Vice-Président,
Mme
Ariane Picco-Margossian, Trésorière,
M.
Jean-Charles Curau,

Francoise Gamerdinger,
Mmes
Rachel Orgeret,
Melle
Anne-Sophie Roussel,
M.
Yves Piaget.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le douze mai deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
Print article
Previous article Return to summary Next article

All rights reserved - Monaco 2016
Version 2018.11.07.14