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Arrêté Municipal n° 2005-053 du 8 août 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la 9e Monaco kart cup 2005.

  • No. Journal 7717
  • Date of publication 19/08/2005
  • Quality 98.63%
  • Page no. 1634
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, modifiée, portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route) ;

Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;

Vu l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981, modifié, limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du Quai Albert 1er et de la promenade Princesse Grace ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;

Arrêtons :


ARTICLE PREMIER.

A compter du mercredi 5 octobre 2005 à 8 heures, l'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée, en ce qui concerne les véhicules de l'organisation de la 9e Monaco kart cup, procédant au montage des installations.


ART. 2.

Les dispositions qui précèdent demeureront en vigueur jusqu'au démontage des installations et au plus tard, le lundi 17 octobre 2005.


ART. 3.

La circulation des piétons autres que ceux relevant de l'organisation de la 9e Monaco kart cup 2005, est interdite sur le Quai Albert 1er, dans sa partie comprise entre l'escalier de la Rascasse et l'escalier menant à la route de la piscine (darse nord), le samedi 15 octobre de 8 heures à la fin des épreuves et le dimanche 16 octobre 2005 de 7 heures à la fin des épreuves.


ART. 4.

En cas de force majeure pouvant retarder ou empêcher la mise en place des installations du circuit, les dispositions qui précèdent pourront être modifiées par mesure de police.


ART. 5.

La circulation des véhicules autres que ceux relevant de l'organisation, de secours et de police, est interdite avenue J.F. Kennedy dans sa partie comprise entre le boulevard Louis II et son intersection avec la zone d'accès réglementé du Quai des Etats-Unis et ce dans ce sens :

- le samedi 15 octobre 2005 de 8 heures à la fin des épreuves ;

- le dimanche 16 octobre 2005 de 7 heures à la fin des épreuves.


ART. 6.

A l'exception des véhicules relevant de l'organisation, de secours et de police, interdiction est faite aux véhicules empruntant l'avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er de tourner vers le Quai des Etats-Unis :

- le samedi 15 octobre 2005 de 8 heures à la fin des épreuves ;

- le dimanche 16 octobre 2005 de 7 heures à la fin des épreuves.


ART. 7.

Les dispositions de l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981, modifié, sont reportées du mercredi 5 octobre à 8 heures au lundi 17 octobre 2005 à 24 heures.


ART. 8.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.


ART. 9.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 8 août 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 8 août 2005.


P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
H. DORIA.
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