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Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion

  • No. Journal 7643
  • Date of publication 19/03/2004
  • Quality 99.21%
  • Page no. 456
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er mars 2004, la SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO, en abrégé "S.H.L.M.", dont le siège social est à Monaco, 24, rue du Gabian, a concédé en gérance libre pour une durée d'une année à compter du 1er avril 2004 à Mme Rosetta BRUNO demeurant 25, avenue Savorani à Cap-d'Ail un fonds de commerce "d'épicerie avec dépôt de pain, vente de bières et boissons alcoolisées au détail" exploité dans des locaux situés 19, avenue Pasteur à Monaco.

Il a été prévu un cautionnement de 1.500 €.

Monaco, le 19 mars 2004.
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Version 2018.11.07.14