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Ordonnance Souveraine n° 15.215 du 25 janvier 2002 portant nomination de la Secrétaire Particulière de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert

  • No. Journal 7532
  • Date of publication 01/02/2002
  • Quality 100%
  • Page no. 208

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre Décision du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ;

Vu Notre ordonnance n° 5.660 du 30 septembre 1975 portant titularisation d'une fonctionnaire en Notre Palais ;

Vu Notre ordonnance n° 9.697 du 29 janvier 1990 ;


Avons Ordonné et Ordonnons :

Mme Mireille PESLIER, épouse VIALE, est nommée Secrétaire Particulière de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, Notre Fils Bien-aimé.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq janvier deux mille deux.
 

RAINIER.
 

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.

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