Arrêté Municipal n° 2001-55 du 16 octobre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasiondu 1er rallye Abarth International de Monaco

No. Journal 7517
Date of publication 19/10/2001
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Page no. 1533

Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules
en ville ;

Arrêtons :

Article Premier

Les samedis 20 octobre et dimanche 21 octobre 2001

L'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er, est reportée en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et les véhicules de la manifestation.

Art. 2.

Les dispositions de l'article premier demeureront en vigueur jusqu'au démontage des installations, au plus tard, le lundi 22 octobre 2001.

Art. 3.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.

Art. 4.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 16 octobre 2001, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 16 octobre 2001.