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Ordonnance Souveraine n° 14.775 du 13 mars 2001 portant nomination de deux membres du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco.

  • No. Journal 7487
  • Date of publication 23/03/2001
  • Quality 100%
  • Page no. 361

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;

Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;

Vu Nos ordonnances n° 11.213 du 15 mars 1994 et n° 13.153 du 4 août 1997 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;

Vu Nos ordonnances n° 13.863 du 26 janvier 1999, n° 14.497 du 6 juin 2000 et n° 14.607 du 30 septembre 2000 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 février 2001 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Sont nommés, jusqu'au 25 janvier 2002, membres du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco :

MM.

René de OBALDIA, de l'Académie française, en remplacement de M. Alain PEYREFITTE ;

Bertil GALLAND, représentant les lettres suisses d'expression française, en remplacement de M. Jacques CHESSEX.


Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le treize mars deux mille un.
 

RAINIER.
 

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.

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