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Ordonnance Souveraine n° 14.667 du 18 novembre 2000 accordant la Médaille d'Honneur

  • No. Journal 7470
  • Date of publication 24/11/2000
  • Quality 100%
  • Page no. 1546

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;

Vu Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels ;

Vu Notre ordonnance n° 647 du 13 novembre 1952 portant modification des articles 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 et 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 ;

Vu Notre ordonnance n° 3. 719 du 23 décembre 1966 portant modification des articles 1er et 3 de Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Article Premier

La Médaille d'Honneur en Argent est accordée à :

MM.

Marcel AFFETTI, Employé à Notre Palais,

Carlos BAIAO, Employé à Notre Palais,

François BONNE, Employé à Notre Palais,

André BRIZZI, Employé à Notre Palais,

Jean-François DAUMAS, Employé à Notre Palais,

Franco FERRERO, Employé à Notre Palais,

Armand GUERRA, Employé à Notre Palais,

Mme

Lucienne JOLY, épouse FAURE, Employée à Notre Palais,

M.

Maurice RISTORTO, Employé à Notre Palais.

 

Art. 2.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre deux mille.
 

RAINIER.
 

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat:
R. NOVELLA.

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