Arrêté Ministériel n° 2024-697 du 5 décembre 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée et complétée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie, modifié ;
Vu l’avis du Comité de la santé publique en date du 8 novembre 2024 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2024 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’annexe à l’arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008, modifié, susvisé, est remplacée par l’annexe du présent arrêté.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le cinq décembre deux mille vingt-quatre.
Le Ministre d’État,
D. Guillaume.
------
ANNEXE
La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie ouverts aux titulaires du baccalauréat ou d’un titre admis en équivalence est la suivante :
1. Andrew Taylor Still Academy (ATSA) ;
2. Centre d’ostéopathie ATMAN ;
3. Collège ostéopathique du Pays basque (COPB) ;
4. Conservatoire supérieur d’ostéopathie, Paris (CSO Paris) ;
5. Conservatoire supérieur ostéopathique, Toulouse (CSO-Toulouse) ;
6. HOLISTEA ;
7. Institut de formation supérieure en ostéopathie de Vichy (IFSO) ;
8. Institut supérieur d’ostéopathie du Grand Montpellier (ISOGM-IFBO) ;
9. Centre européen d’enseignement supérieur de l’ostéopathie Lyon (CEESO) ;
10. Centre européen d’enseignement supérieur de l’ostéopathie (CEESO Paris) ;
11. Centre international d’ostéopathie (CIDO) ;
12. Collège ostéopathique de Bordeaux (COB) ;
13. Collège ostéopathique de Provence (COP Aix-Marseille) ;
14. Collège ostéopathique Strasbourg Europe (COS Europe) ;
15. École DANHIER d’ostéopathie (EDO) ;
16. École d’ostéopathie de Paris (EO Paris) ;
17. École supérieure d’ostéopathie (ESO SUPOSTEO) ;
18. École supérieure d’ostéopathie Osteobio-Semev ;
19. Institut d’ostéopathie de Rennes (IO-Rennes) ;
20. Institut Dauphine d’ostéopathie de Paris (IDO Paris) ;
21. Institut des hautes études ostéopathiques (IDHEO Nantes) ;
22. Institut de formation en ostéopathie du Grand Avignon (IFO-GA) ;
23. Institut supérieur d’ostéopathie (INSO Lille) ;
24. Institut supérieur d’ostéopathie Lyon (ISOSTEO Lyon) ;
25. Institut toulousain d’ostéopathie (ITO Toulouse) ;
26. Institut d’ostéopathie de Bordeaux (IOB).
La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie ouverts aux professionnels de santé est la suivante :
1. Andrew Taylor Still Academy (ATSA) ;
2. Centre d’ostéopathie ATMAN ;
3. Collège ostéopathique du Pays basque (COPB) ;
4. Conservatoire supérieur d’ostéopathie, Paris (CSO Paris) ;
5. Conservatoire supérieur ostéopathique, Toulouse (CSO-Toulouse) ;
6. HOLISTEA ;
7. Institut de formation supérieure en ostéopathie de Vichy (IFSO) ;
8. Institut supérieur d’ostéopathie du Grand Montpellier (ISOGM-IFBO) ;
9. École française orthopédie et massage Boris Dolto (EFOM Boris Dolto) ;
10. Institut ostéopathique des professionnels de santé (IOPS EUROSTEO) ;
11. Institut de formation supérieure en ostéopathie de Rennes (IFSO Rennes).