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Ordonnance Souveraine n° 10.928 du 19 novembre 2024 accordant la Médaille d'Honneur.

  • No. Journal 8722
  • Date of publication 22/11/2024
  • Quality 100%
  • Page no.

ALBERT II

PAR LA GRÂCE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

La Médaille d’Honneur en Bronze est accordée à :

M.      Johan Steva, Employé en Notre Palais.

Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’État et le Chancelier de l’Ordre de Saint‑Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf novembre deux mille vingt-quatre.

ALBERT.

Par le Prince,

Le Secrétaire d’État :

Y. Lambin Berti.

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Version 2018.11.07.14