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Ordonnance Souveraine n° 9.992 du 21 juillet 2023 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.

  • No. Journal 8654
  • Date of publication 04/08/2023
  • Quality 100%
  • Page no.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.007 du 12 mars 2020 portant promotion au grade de Sergent-chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 juillet 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;


Avons Ordonné et Ordonnons :


Le Sergent-chef Olivier Cassini-Peloux, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d'Adjudant, à compter du 5 mai 2023.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-et-un juillet deux mille vingt-trois.


ALBERT.


Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :

Y. Lambin Berti.

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Version 2018.11.07.14