Arrêté Municipal n° 2023-2122 du 30 mai 2023 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2023.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;

Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert I^er, modifié ;

Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;

Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;

Vu l’arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés ;

Vu l’arrêté municipal n° 2023-961 du 21 février 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 6^ème Monaco E-Prix et du 80^ème Grand Prix Automobile de Monaco ;

Arrêtons :

Article Premier.

À l’occasion de la Fête de la Musique qui se tiendra le mercredi 21 juin 2023 et du Jumping International de Monte-Carlo qui se déroulera du jeudi 29 juin au samedi 1^er juillet 2023, les dispositions réglementaires suivantes relatives à la circulation des piétons ainsi qu’à la circulation et au stationnement des véhicules sont arrêtées.

Art. 2.

Du jeudi 15 juin à 00 heure 01 au vendredi 7 juillet 2023 à 12 heures, la circulation des piétons est interdite à l’intérieur des surfaces où s’effectuent le montage et le démontage des structures nécessaires au déroulement de ces manifestations.

Cette disposition ne s’applique pas aux personnels travaillant à la construction de ces éléments et structures, aux personnels travaillant au démontage des installations du 6^ème Monaco E-Prix et du 80^ème Grand Prix Automobile de Monaco, ainsi qu’aux personnes dûment autorisées.

Art. 3.

Du jeudi 15 juin à 00 heure 01 au jeudi 6 juillet 2023 à 18 heures, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert I^er, est reportée pour tous les véhicules liés à l’organisation de ces manifestations ainsi que pour les véhicules nécessaires au démontage des installations du 6^ème Monaco E-Prix et du 80^ème Grand Prix Automobile de Monaco qui demeurent en vigueur jusqu’au dimanche 18 juin 2023 au plus tard.

Art. 4.

Du jeudi 15 juin à 00 heure 01 au vendredi 7 juillet 2023 à 12 heures, les espaces de la Darse Sud sont libérés, en totalité, de toute occupation et emprise au sol à l’exception des surfaces nécessaires au déroulement du Jumping International de Monte‑Carlo 2023, ainsi qu’à l’exception des surfaces nécessaires au démontage des installations du 6^ème Monaco E-Prix et du 80^ème Grand Prix Automobile de Monaco qui demeureront en vigueur jusqu’au dimanche 18 juin 2023 au plus tard.

Art. 5.

Du jeudi 15 juin à 00 heure 01 au vendredi 7 juillet 2023 à 12 heures, la circulation des véhicules de plus de 7,50 tonnes ainsi que la circulation des autobus et autocars de tourisme sont interdites sur l’avenue J.F. Kennedy depuis le Boulevard Louis II et ce, dans ce sens.

Art. 6.

-  Le mercredi 28 juin 2023 de 13 heures à 20 heures,

-  Le jeudi 29 juin 2023 de 8 heures 30 à 23 heures,

-  Le vendredi 30 juin 2023 de 8 heures 30 à 23 heures,

-  Le samedi 1^er juillet de 8 heures 30 au dimanche 2 juillet 2023 à 2 heures.

Il est interdit à tous véhicules empruntant l’avenue J.F. Kennedy de tourner vers le Quai des États-Unis.

Les automobilistes, en provenance de l’Avenue J.F. Kennedy, désirant se rendre au parking public Louis Chiron, sont autorisés à tourner vers le Quai des États-Unis.

Lors de leur sortie du parking public Louis Chiron, les véhicules auront l’obligation de se diriger vers l’Avenue J.F. Kennedy.

Art. 7.

Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930, n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, et n° 2020‑1856 du 3 juin 2020, susvisés, contraires au présent arrêté, sont suspendues.

Art. 8.

Les dispositions édictées aux articles 5 et 6 ci-avant ne s’appliquent pas aux véhicules des services publics, d’urgence et de secours, à ceux liés à l’organisation de ces manifestations ainsi qu’à ceux dument autorisés.

Les dispositions édictées dans le présent arrêté pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.

Art. 9.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.

Art. 10.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 30 mai 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.

Monaco, le 30 mai 2023.

Le Maire,

G. Marsan.