Arrêté Municipal n° 2023-2120 du 30 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;

Arrêtons :

Article Premier.

Dans le cadre des animations se déroulant au Square Gastaud durant la saison estivale 2023, les dispositions réglementaires suivantes relatives à la circulation et au stationnement des véhicules sont arrêtées.

Art. 2.

La circulation des véhicules est interdite, rue des Princes, de 18 heures à 23 heures 59 :

• mercredi 12 juillet 2023,

• mercredi 26 juillet 2023,

• mercredi 9 août 2023,

• mercredi 23 août 2023.

Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules désirant se rendre au parking dans la partie comprise entre la rue Princesse Antoinette et le Square Gastaud.

Lors de leur sortie, sise le parking ci-dessus, les automobilistes auront l’obligation de se diriger vers la rue Princesse Florestine.

Art. 3.

Du lundi 26 juin à 23 heures au mardi 29 août 2023 à 18 heures, le stationnement des deux-roues est interdit rue Louis Notari, au droit de la rue des Princes.

Art. 4.

Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence, de secours et des services publics.

Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.

Art. 5.

Les dispositions fixées par l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, susvisé, contraires au présent arrêté, sont suspendues.

Art. 6.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.

Art. 7.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 30 mai 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.

Monaco, le 30 mai 2023.

Le Maire,

G. Marsan.