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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • No. Journal 8640
  • Date of publication 28/04/2023
  • Quality 100%
  • Page no.

Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue les 17 février et 30 mars 2023 de l’association dénommée « Monaco Motors Club ».

Cette association, dont le siège est situé à Monaco, « Les Eucalyptus » 4, avenue des Castelans, par décision du Conseil d’administration, a pour objet :

« -   La création d’évènements ayant un rapport avec des engins motorisés (Automobiles, Motos …) à l’exclusion des missions relevant de l’Automobile Club de Monaco. ».

 

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Version 2018.11.07.14