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Arrêté Municipal n° 2020-2452 du 14 juillet 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Police Municipale).

  • No. Journal 8496
  • Date of publication 24/07/2020
  • Quality 100%
  • Page no.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-202 du 21 janvier 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :

Article Premier.

M. Nicolas Stefanelli est nommé en qualité d'Attaché au Pôle Administratif dépendant de la Police Municipale et titularisé dans le grade correspondant avec effet au 1er août 2020.

Art. 2.

Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 14 juillet 2020, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 14 juillet 2020.

Le Maire,
G. MARSAN.

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Version 2018.11.07.14