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Arrêté Municipal n° 2020-1700 du 26 mai 2020 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire dans les Services Communaux (École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco).

  • No. Journal 8490
  • Date of publication 12/06/2020
  • Quality 100%
  • Page no.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-3517 du 1er décembre 2010 portant nomination et titularisation d'un Administrateur dans les Services Communaux (École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-735 du 1er mars 2016 portant nomination d'un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco) ;
Arrêtons :

Article Premier.

Mme Marie-Hélène Richard (nom d'usage Mme Marie-Hélène Savigneux), Adjoint au Directeur à l'École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco, cessera ses fonctions le 1er juillet 2020.

Art. 2.

Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 26 mai 2020, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 26 mai 2020.

Le Maire,
G. MARSAN.

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Version 2018.11.07.14