Ordonnance Souveraine n° 7.909 du 31 janvier 2020 portant nomination ou confirmation de personnalités qualifiées au sein du Centre d'Études Prospectives pour Monaco (CEPROM).

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 251 du 3 novembre 2005 portant création du Centre d'Études Prospectives pour Monaco (CEPROM), modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.418 du 15 juillet 2015 portant nomination ou confirmation de personnalités qualifiées au sein du Centre d'Études Prospectives pour Monaco (CEPROM) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Article Premier.

Sont nommés ou confirmés, à titre de personnalités qualifiées, au sein du Centre d'Études Prospectives pour Monaco (CEPROM) :
-  M. Laurent Anselmi, Secrétaire Général de la Chancellerie de l'Ordre de Saint-Charles ;
-  M. Emmanuel Falco, Notre Conseiller privé ;
-  Me Thierry Lacoste, Avocat au Barreau de Paris ;
-  M. Claude Palmero, Administrateur de Nos Biens ;
pour une durée de trois années à compter du 15 juillet 2018.

Art. 2.

Les fonctions de Secrétaire Général du Centre d'Études Prospectives pour Monaco (CEPROM) sont confiées à M. Emmanuel Falco.

Art. 3.

L'Ordonnance Souveraine n° 5.418 du 15 juillet 2015, susvisée, est abrogée.

Art. 4.

Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente-et-un janvier deux mille vingt.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.