RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 juin 2018 de l'association dénommée « KTO MONACO ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 6, rue de la Colle, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« De faciliter la diffusion gratuite de la chaine francophone de télévision « KTO » à Monaco, en reprenant le signal émis par celle-ci et de prêter son concours et son aide financière à l'association « KTO (France) » pour permettre le développement des programmes de télévision et autres moyens multimédias de diffusion sous la dénomination « KTO ». L'Association a pour but secondaire la production de programmes propres à Monaco et ce en vue d'une diffusion sur la chaîne de télévision « KTO ». L'Association promeut la culture monégasque par tous moyens. L'Association peut organiser tous les services appropriés et accessoires à l'accomplissement de son but. Et, plus généralement, l'Association peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son but et prêter notamment son concours et s'intéresser à toute activité similaire ».