Ordonnance Souveraine n° 5.341 du 1er juin 2015 portant nomination et titularisation d’un Professeur Agrégé de lettres classiques dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.031 du 9 novembre 2012 portant nomination d’un Professeur Certifié bi-admissible à l’agrégation de lettres classiques dans les établissements d’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 mai 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Audrey Cheynut, Professeur Certifié bi-admissible à l’agrégation de lettres classiques dans les établissements d’enseignement, est nommée en qualité de Professeur Agrégé de lettres classiques dans les établissements d’enseignement, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 11 février 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier juin deux mille quinze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.031 du 9 novembre 2012 portant nomination d’un Professeur Certifié bi-admissible à l’agrégation de lettres classiques dans les établissements d’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 mai 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Audrey Cheynut, Professeur Certifié bi-admissible à l’agrégation de lettres classiques dans les établissements d’enseignement, est nommée en qualité de Professeur Agrégé de lettres classiques dans les établissements d’enseignement, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 11 février 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier juin deux mille quinze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.