RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 31 mai 2013 de l’association dénommée « Baby et Népal ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 5, avenue des Ligures, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« Défense des droits, protection, sauvegarde et hébergement des animaux issus de zoos, jardins d’acclimatation, cirques ou utilisés pour tout autre spectacle ainsi que toute intervention nationale et internationale se rapportant à l’activité décrite ci-dessus. »