Arrêté Municipal n° 2013-1601 du 14 mai 2013 portant nomination et titularisation d’un ouvrier professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-3313 du 16 novembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un ouvrier professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Vu le concours du 14 décembre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Pierre BOETTI est nommé et titularisé dans l’emploi d’ouvrier professionnel de 2ème catégorie au Service Animation de la Ville, avec effet au 14 décembre 2012.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 14 mai 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 14 mai 2013.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-3313 du 16 novembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un ouvrier professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Vu le concours du 14 décembre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Pierre BOETTI est nommé et titularisé dans l’emploi d’ouvrier professionnel de 2ème catégorie au Service Animation de la Ville, avec effet au 14 décembre 2012.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 14 mai 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 14 mai 2013.
Le Maire,
G. MARSAN.