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Arrêté Municipal n° 2013-0277 du 1er février 2013 portant nomination d’une Animatrice dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales).

  • No. Journal 8108
  • Date of publication 15/02/2013
  • Quality 97.67%
  • Page no. 257
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2002-2 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d’une Animatrice dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;


Arrêtons :
Article Premier.
Mme Christine Champromis est nommée dans l’emploi d’Animatrice au Club «Le Temps de Vivre» de la Section Sociale dépendant du Service d’Actions Sociales, avec effet au 1er février 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 1er février 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.

Monaco, le 1er février 2013.

Le Maire,
G. Marsan.
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Version 2018.11.07.14