Récépissé de déclaration d’une association

Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 17 décembre 2012 de l’association dénommée « Club Alsacien de Monaco ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 6 bis, boulevard d’Italie, par décision du conseil d’administration, a pour objet :
« la promotion des traditions de la communauté alsacienne ayant un lien avec la Principauté de Monaco à travers l’organisation de regroupements et d’évènements divers ».