RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 21 juin 2012 de l’association dénommée «Les Amis du Bain de Noël de Monaco».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 41, avenue Hector Otto, le Patio Palace, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«l’organisation de tout événement et en particulier du «Bain de Noël» afin de récolter des fonds pour des associations caritatives de la Principauté de Monaco».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 41, avenue Hector Otto, le Patio Palace, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«l’organisation de tout événement et en particulier du «Bain de Noël» afin de récolter des fonds pour des associations caritatives de la Principauté de Monaco».